Marque expirée - Marque en non vigueur

TC TONNELLERIE ARTISANALE
Tonnellerie de Champagne Ardenne SARL

Numéro de dépôt :
3440276
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
TC TONNELLERIE ARTISANALE de Tonnellerie de Champagne Ardenne

Présentation de la marque TC TONNELLERIE ARTISANALE

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tonnellerie de Champagne Ardenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TC TONNELLERIE ARTISANALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tonnellerie de Champagne Ardenne domicilié(e) 1 rue du Bouillon,51220 CAUROY-LES-HERMONVILLE - 51220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tonnellerie de Champagne Ardenne J VIARD domicilié(e) 1 rue du Bouillon,51220 CAUROY-LES-HERMONVILLE - 51220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TONNELLERIE ARTISANALE est expirée depuis le 10 juillet 2016.

Tonnellerie de Champagne Ardenne a également déposé les autres marques suivantes : TONNELLERIE DE TC FUTAIE de FRANCE REIMS - CHAMPAGNE - ARDENNE


Tonnellerie de Champagne Ardenne SARL - 1 rue du Bouillon,51220 CAUROY-LES-HERMONVILLE - 51220 - France


Tonnellerie de Champagne Ardenne J VIARD - 1 rue du Bouillon,51220 CAUROY-LES-HERMONVILLE - 51220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

meuble de rangement et notamment support de verres, pupitre à bouteilles, coffret en bois, bar pour caveau, table ; patères, jouets, jeux en bois ; cadres, enseignes commerciales. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale. ; Installation, entretien et réparation des produits en bois précités. Tous les services précités étant fournis par un artisan. ; Transformation des produits agricoles d'autrui vinification, distillation. Tous les services précités étant fournis par un artisan.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.